Séance plénière : Examens et approbations des rapports et projets d'avis :
- relatifs à la modification du complément retraite de solidarité et de l'aide sociale au personnes agées.
- relatifs à l'abattement de cotisation sociale pour les entreprises hôtelières situées sur les iles et ilots de la commune de Nouméa.
En savoir plus
Description : Examens et approbations des rapports et projets d'avis :
- relatifs à la modification du complément retraite de solidarité et de l'aide sociale au personnes agées.
- relatifs à l'abattement de cotisation sociale pour les entreprises hôtelières situées sur les iles et ilots de la commune de Nouméa.
10-FEB-12 à 09:00
Hôtel de la province Sud
Séance plénière : autosaisine relative à la mise en place d'un statut d'agent non titulaire en Nouvelle-Calédonie
En savoir plus
Description : saisine du président de l'assemblée de la province Sud relative aux procédures d'urbanisme opérationnel
04-JAN-12 à 09:00
Hôtel de la province Sud
Séance Plénière : Projet de délibération concernant la réforme du système électrique de la Nouvelle-Calédonie et projet de délibération portant création d'une aide à la continuité territoriale
En savoir plus
Description : Projet de délibération concernant la réforme du système électrique de la Nouvelle-Calédonie et projet de délibération portant création d'une aide à la continuité territoriale
29-DEC-11 à 09:00
Province Sud
Séance plénière : Examen et approbation du projet d'avis relatif à l'étude et à la création de zones de développemt prioritaires (ZODEP).
En savoir plus
Description : Examen et approbation du projet d'avis relatif à la commission de recours pour les personnes en situation de handicap
15-DEC-11 à 09:00
Hémicycle de la province Sud
Séance plénière : Exament et approbation :
- projet d'avis relatif à la prise en charge des médicaments (loi du pays) et le projet de délibération portant modification des assiettes et des taux du RUAMM (saisine en urgence)
- projet d'avis relatif à l'interruption volontaire de grossesse et au diagnostique prénatal.
En savoir plus
Description : Exament et approbation :
- projet d'avis relatif à la prise en charge des médicaments (loi du pays) et le projet de délibération portant modification des assiettes et des taux du RUAMM (saisine en urgence)
- projet d'avis relatif à l'interruption volontaire de grossesse et au diagnostique prénatal.
09-DEC-11 à 09:00
Hémicycle de la province Sud
Séance plénière : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatif au développement des projets économiques et sociaux sur terres coutumières.
En savoir plus
Description : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatif au développement des projets économiques et sociaux sur terres coutumières.
06-DEC-11 à 09:00
Hémicycle de la province Sud
Séance plénière : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis n° 15/2011 relatif à la protection, au souitien et à la promotion de l'emploi local.
En savoir plus
Description : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis n° 15/2011 relatif à la protection, au souitien et à la promotion de l'emploi local.
23-NOV-11 à 15:00
Mairie de Nouméa
Séance plénière : Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 228 du 13 décembre 2006
relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain et modifiant la délibération modifiée n° 10 du 8 septembre 2004 portant création d'un fonds autonome de compensation en santé publique
En savoir plus
Description : Projet de délibération modifiant la délibération modifiée n° 228 du 13 décembre 2006
relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain et modifiant la délibération modifiée n° 10 du 8 septembre 2004 portant création d'un fonds autonome de compensation en santé publique
18-NOV-11 à 11:05
Salle 111 au gouvernement
séance plénière : Examen et approbation du projet de voeu n°05/2011 relatif au déplacement des personnes à mobilité réduite en Nouvelle-Calédonie.
En savoir plus
Description : Examen et approbation du projet de voeu n°05/2011 relatif au déplacement des personnes à mobilité réduite en Nouvelle-Calédonie.
04-NOV-11 à 09:00
Mairie de Boulouparis
Séance plénière : Examen et approbation du rapport et du projet de voeu relatif à l'autosaisine concernant le poids économique du sport en Nouvelle-Calédonie
En savoir plus
Description : Examen et approbation du rapport et du projet de voeu relatif à l'autosaisine concernant le poids économique du sport en Nouvelle-Calédonie
14-OCT-11 à 09:00
Province Sud
Séance plénière : Examens et approbations :
- du rapport et du projet de voeu sur la santé scolaire
En savoir plus
Description : Examens et approbations :
- du rapport et du projet de voeu sur la santé scolaire
12-OCT-11 à 09:03
Province Sud
Séance plénière : Examen et approbation d'un avis relatif aux projets de loi du pays et de délibération portant modification du complément retraite de solidarité (saisine en urgence du gouvernement)
Examen et approbation d'un avis relatif aux propositions de loi du pays et de délibération portant création d'un minimum vieillesse.
En savoir plus
Description : Examen et approbation d'un avis relatif aux projets de loi du pays et de délibération portant modification du complément retraite de solidarité (saisine en urgence du gouvernement)
Examen et approbation d'un avis relatif aux propositions de loi du pays et de délibération portant création d'un minimum vieillesse.
07-OCT-11 à 09:00
Province Sud
Séance plénière : Examen et approbation du rapport et du projet de voeu relatifs à l'utilisation des pesticides et d'engrais en Nouvelle-Calédonie.
En savoir plus
Séance plénière : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatifs à la création d'un fonds de garantie sur terres coutumières et le rapport et le projet d'avis au gel des loyers des locaux à usage d'habitaiton.
En savoir plus
Description : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatifs à la création d'un fonds de garantie sur terres coutumières et le rapport et le projet d'avis au gel des loyers des locaux à usage d'habitaiton.
07-JUL-11 à 09:00
Miarie de Nouméa
Séance plénière : Examen et approbation de l'avis relatif à la saisine en urgence sur un avant projet de loi du pays portant validation de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 sur la régulation des importations de viandes et abats en Nouvelle-Calédonie.
En savoir plus
Description : Examen et approbation de l'avis relatif à la saisine en urgence sur un avant projet de loi du pays portant validation de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 sur la régulation des importations de viandes et abats en Nouvelle-Calédonie.
Le CES
