Agenda

  Date Lieu Description
12-SEP-17
à 13:46
Hémicycle de la province Sud Séance plénière du 22 septembre 2017 : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatif au projet de délibération pris en application de l'article Lp.5124-1 de l'ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie et modifiant le livre V de la partie réglementaire du même code.
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Séance plénière du 22 septembre 2017

Agenda
Date : 12-SEP-17
Lieu : Hémicycle de la province Sud
Description : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis relatif au projet de délibération pris en application de l'article Lp.5124-1 de l'ancien code de la santé publique applicable en Nouvelle-Calédonie et modifiant le livre V de la partie réglementaire du même code.
01-SEP-17
à 13:23
Hémicycle de la province Sud Séance plénière du 08 septembre 2017 : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis concernant l’avant-projet de loi du pays relatif à l’animation volontaire et à son cadre juridique + le projet de délibération d’application
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Séance plénière du 08 septembre 2017

Agenda
Date : 01-SEP-17
Lieu : Hémicycle de la province Sud
Description : Examen et approbation du rapport et du projet d'avis concernant l’avant-projet de loi du pays relatif à l’animation volontaire et à son cadre juridique + le projet de délibération d’application
27-JUL-17
à 09:11
Hémicycle de la province Sud Séance plénière du 18 août 2017 : Débat sur le RUAMM
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Séance plénière du 18 août 2017

Agenda
Date : 27-JUL-17
Lieu : Hémicycle de la province Sud
Description : Débat sur le RUAMM
27-JUL-17
à 09:07
Siège du CESE à Ducos Le 03 aout 2017 - Visite du CESE par le président du sénat coutumier : Une délégation du sénat coutumier de rendra au siège social du CESE-NC pour une rencontre sur les prochains sujets de travaux conjoints et une visite des locaux.
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Le 03 aout 2017 - Visite du CESE par le président du sénat coutumier

Agenda
Date : 27-JUL-17
Lieu : Siège du CESE à Ducos
Description : Une délégation du sénat coutumier de rendra au siège social du CESE-NC pour une rencontre sur les prochains sujets de travaux conjoints et une visite des locaux.