Séminaire de rentrée du CESE du 14 février 2017
L'agenda
(15-FEB-17) Séance plénière du 24 février 2017
Présentations : - de Mme LIGEARD concernant l'emploi local dans la fonction publique, - du schéma du handicap.
(08-FEB-17) Séminaire de rentrée du CESE du 14 février 2017
Bureau élargi aux bureaux des commissions avec à l'ordre du jour : séminaire de rentrée de l'institution : bilan 2016 - réflexions et perspectives pour ...
(08-FEB-17) Séance plénière du 10 février 2017
Examen et approbation du rapport et projet d'avis relatif à la modification du code de l'urbanisme(PUD).
(27-DEC-16) Séance plénière du 19 janvier 2017
Examens et approbations des rapports et projets d'avis relatifs à : 1-la proposition de délibération concernant le don de jours de congé pour maladie ...
 Les études en cours
26-JAN-17
Saisine concernant le projet de délibération portant modification du code de l’urbanisme de la Nouvelle-Calédonie (PUD)

Au vu de la complexité et de la longueur des procédures de révision ainsi que de modification des plans d’urbanisme directeurs (PUD), le présent projet de délibération propose une procédure de révision et de modification simplifiées.   Cette dernière annulerait l’obligation d’enquête ...

11-JAN-17
Saisines relatives au service civique calédonien SCC, Loi du pays sur les prestaitons familiales inhérentes, délibérations sur la création du SCC et sur l'"agence calédonienne du SCC"

 Saisines concernant l’avant-projet de loi du pays relatif aux prestations familiales des bénéficiaires du service civique calédonien accompagné de son projet de délibération, le projet de délibération relatif à la création du service civique calédonien et le projet de délibération portant approbation de la participation de la Nouvelle-Calédonie ...

10-JAN-17
Saisine concernant la proposition de délibération relative au don de jours de congé pour maladie grave d’un enfant dans le secteur privé

 Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le corps du code du travail et ...