Déplacement du bureau élargi à la commission del'environnement, de l'aménagemen et des infrastructures du CESE dans le cadre de son autosaisine relative à la sécurisation des populations face à l'érosion du littoral. Visite de la Mission à la condition féminine le vendredi 4 août 2017 Visite du sénat coutumier du 3 aôut 2017 Visite de la secrétaire générale du Forum du Pacifique mission en Polynésie française pour les 40 ans du CESC du 8 au 16 juillet 2017 Visite des exploitaitons de Mme VERGER et de M. TALAMONA Visite du bureau élargi du CESE au sénat coutumier
L'agenda
(13-DEC-17) Séance plénière du 29 décembre 2017
Examen et approbation du rapport et du projet de v½u relatifs à "l'émergence d'une organisation normative et judiciaire coutumière.
(13-DEC-17) Séance plénière du 27 décembre 2017
Examen et approbation des projets de rapport et d'avis concernant la saisine en urgence relative à l'avant projet de loi du pays sur la lutte contre l'alcoolisme.
(04-DEC-17) Séance plénière décentralisée du 22 décembre 2017 à Dumbéa
"Dumbéa une ville nouvelle, le CESE à la rencontre du développement urbain et économique". Cette matinée sera l'occasion pour la Mairie et la SECAL de ...
 Les études en cours
14-DEC-17
Saisine en urgence concernant l’avant-projet de loi du pays relative à la lutte contre l’alcoolisme
Au vu de la situation préoccupante de la Nouvelle-Calédonie en matière de consommation d’alcool, le gouvernement a opéré une synthèse des propositions de textes relatives à la lutte contre l’alcoolisme déposés au congrès. Ainsi, un plan territorial de sécurité et de prévention de ...
29-SEP-17
Saisine relative au code de l'environnement de la province Iles Loyauté portant sur l'utilisation des ressources génétiques.

La province des Iles Loyauté poursuit sa construction du code de l’environnement en abordant la question complexe de l’utilisation des ressources génétiques. La biodiversité néocalédonienne, reconnue au niveau mondiale, peut dissimuler des trésors que la recherche pourra mettre au jour. Pour limiter l’exploitation injuste ...

19-SEP-17
Saisine en urgence portant diverses mesures d’ordre social

Le présent projet de délibération porte sur deux aspects :

Il vise tout d’abord à proroger d’une année supplémentaire les transferts de cotisations prévus par la délibération n° 159 du 22 septembre 2016 modifiant les taux de cotisation au régime des prestations familiales et au régime ...